Préambule :

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société  » L’art et la manière brocante  » immatriculée au registre des commerces d’Avignon sous le numéro SIRET 88315305800010 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet :  » https://www.lartetlamanierebrocante.com  » dénommée ci-après  » l’acheteur « .

Article 1 : Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre L’art et la manière brocante et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de L’art et la manière brocante, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par L’art et la manière brocante.

L’art et la manière brocante se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Toute commande d’un produit figurant dans la boutique en ligne www.lartetlamanierebrocante.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales et des mentions spécifiées sur la page « CGV » de la boutique en ligne.

L’utilisateur qui effectue une commande via ce site accepte expressément et sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales. La passation de la commande vaut acceptation.

Article 2 : Les produits

Les produits vendus sur le site sont identifiés par une ou plusieurs photo(s), un texte descriptif et un prix net en euro (hors frais de livraison). Les photographies réalisées pour le site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Les couleurs restituées peuvent varier d’un ordinateur à l’autre. Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de L’art et la manière brocante ne pourra être engagée. Les produits proposés sur le site sont d’occasion, comportent des défauts, des rayures et des traces d’usure dûs à leur âge.

Article 3 : La commande


L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne. Les prix sont indiqués en euros, ils ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément dont le montant est à définir avec le vendeur selon la ville et le Pays de livraison avant la commande. Le paiement sur le site se fait via CB avec notre partenaire sécurisé (Stripe).

Article 4 : Les tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

L’art et la manière brocante se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison. Les frais de livraison, facturés en supplément seront à définir avec le vendeur avant l’achat.

La TVA n’est pas applicable.

Article 5 : Les livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de L’art et la manière brocante.

Le vendeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des retards ou dommages occasionnés par les services de la Poste, Mondial Relay ou des transporteurs. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande. L’acheteur s’engage à vérifier l’état de la marchandise au moment de la livraison.  

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Aucun retour ne pourra être accepté après signature de l’accusé de réception du colis qui vaut acceptation expresse de la livraison. 

Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de retard de livraison. Un retard de livraison ne peut autoriser l’annulation de la commande et ne peut en aucun cas entrainer le paiement d’indemnités de retard et/ou de dommages et interêts par L’art et la manière brocante.

Article 6 : Remboursements et retours

Conformément à la loi en vigueur, vous disposez de 14 jours après la réception du produit pour l’essayer chez vous. Si vous n’êtes pas satisfait, vous pouvez le retourner à vos frais en l’état dans son emballage d’origine à :

L’art et la manière brocante

5 chemin de Bellegarde

84800 Saumane-de-Vaucluse

France

A réception et après contrôle, l’objet vous sera remboursé moins le coût de livraison initial.

Article 7 : Responsabilité :

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 8 : Propriété intellectuelle :

Tous les éléments constituants l’ensemble du site www.lartetlamanierebrocante.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de L’art et la manière brocante (photographies, graphisme, textes, logos, créations, base de données etc.). Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser les éléments du site.